Quelles étapes et quels délais pour les permis d’environnement en Région bruxelloise ?
Il n’est pas rare que les entreprises se posent des questions face aux procédures à suivre pour obtenir leur permis d’environnement. Parmi les interrogations, celle qui revient le plus souvent n’est pas : Quand est-ce qu’on mange ? mais bien : Combien de temps pour obtenir mon permis ?
Pour répondre à cette question, importante pour tout exploitant ou gestionnaire de projet, nous vous proposons de parcourir les procédures qui existent en Région bruxelloise et de détailler les délais de rigueur à prévoir entre chacune des étapes. Le tout vous est expliqué au moyen de jolis schémas clairs (on l’espère !) et colorés.
A table !
En apéro : points d’attention préalables
Comme vous le savez sans doute, la procédure à suivre dépend de l’installation classée présentant la classe la plus élevée. Quand on parle de classe la plus élevée, il faut référer à la hiérarchie des classes, dans l’ordre croissant : classes 3, 1C, 1D, 2, 1B, 1A.
Nous reprendrons ci-dessous, le déroulement et les délais classiques des procédures de permis de classe 1D, 2, 1B et 1A ainsi que de leur prolongation et modification. Vous aurez ainsi une vue sur le délai à prendre en compte dans la planification de votre projet.
Attention ! il s’agit des délais classiques. Certaines procédures peuvent être modifiées pour diverses raisons. La plus courante est le cas d’un permis mixte, qui nécessite à la fois un permis d’urbanisme et un permis d’environnement. A ce moment-là, Urban – l’administration régionale bruxelloise pour l’urbanisme – entre en jeu et la demande de permis d’environnement est liée à la demande de permis d’urbanisme. Notez aussi que les délais de délivrance du permis seront suspendus si vous souhaitez modifier le projet en cours de procédure, pour répondre aux remarques de la commission de concertation.
Plats de résistance
La table des matières suivante vous renvoie directement vers la procédure qui vous intéresse :
- La demande de permis d’environnement de classe 1D ;
- La demande de permis d’environnement de classe 2 ;
- La demande de permis d’environnement de classe 1B ;
- La demande de permis d’environnement de classe 1A ;
- La prolongation du permis d’environnement ;
- La modification du permis d’environnement ;
- Toutes les procédures.
Cerise sur le gâteau !
Les schémas proposés ne sont pas exhaustifs. Si vous souhaitez plus d’informations, rendez-vous sur le site web de Bruxelles Environnement ou, plus chouette, contactez-nous !
