Que signifie Seveso ?

Seveso fut, en 1976, l’une des 4 communes italiennes touchées par une catastrophe industrielle. Suite à une réaction incontrôlée, un nuage contenant de la dioxine s’était alors échappé d’un des réacteurs d’une usine chimique, provoquant l’évacuation forcée de la population et de lourdes conséquences sur le plan environnemental.

Cet événement aida à une prise de conscience : des directives dites « Seveso » furent en conséquence adoptées au niveau européen pour réduire la probabilité et les conséquences de tels accidents pour la santé humaine et l’environnement.

Un accord de coopération du 16 février 2016 entre l’Etat fédéral et les 3 Régions transpose la directive Seveso III. Il est entré en vigueur le 10 juin 2016.

Les risques Seveso

En 2017, on comptait quelque 400 établissements Seveso en Belgique. Schématiquement, la liste de ces établissements a été établie en tenant compte de deux critères :

  • Les propriétés des substances ou des mélanges dangereux présents au sein des sites, notamment en tant que matière première, produit, produit dérivé, résidu ou intermédiaire ;
  • Les quantités maximales concernées, qu’il s’agisse notamment de présence réelle ou anticipée, y compris des activités de stockage.

Pour être plus précis, les classes de danger suivantes sont tout d’abord à considérer pour déterminer le caractère Seveso (ou non) d’un établissement :

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Dangers pour la santé humaine

Toxicité aigüe et toxicité spécifique pour certains organes cibles ;
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Dangers physiques

Explosibles, gaz inflammables, aérosols inflammables, gaz comburants, liquides inflammables, substances et mélanges autoréactifs et peroxydes organiques, liquides et solides pyrophoriques, ainsi que liquides et solides comburants ;
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Dangers pour l’environnement

Danger pour le milieu aquatique (chronique ou aigu) ;
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Autres dangers

Substances et mélanges auxquels sont attribués les mentions EUH014 et EUH029, ainsi que les substances et mélanges qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables.

A chaque classe/catégorie sont associés deux seuils de quantité, le premier définissant un établissement Seveso « seuil bas », et l’autre un établissement Seveso « seuil haut ».

Par ailleurs, la réglementation désigne nommément un certain nombre de substances (brome, chlore, oxygènes, certains cancérogènes, etc.) et y associe également un seuil Seveso haut et un seuil Seveso bas.

Diagnostic Seveso

Vous êtes exploitant d’une entreprise au sein de laquelle des substances dangereuses sont présentes ? Vous vous interrogez sur le caractère Seveso de votre établissement, ou sur l’éventuel passage de celui-ci du seuil bas au seuil haut ? Vous avez prévu une extension de vos activités, et vous souhaitez évaluer les impacts au regard de la réglementation Seveso ?

ADVISTA est là pour vous aider à répondre à ces questions. Dans cet objectif, ADVISTA vous propose de réaliser un diagnostic Seveso. Plus précisément, ADVISTA vous accompagne dans l’inventaire et la caractérisation des produits présents sur votre site (classification CLP), ainsi que la détermination du statut Seveso au regard des seuils applicables (outil SecuriWal). ADVISTA mène également pour vous toute démarche facilitatrice auprès des autorités compétentes.

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